Rando Rhône & Camargue
RandoRhône & Camargue 

Statuts de l'association

 

I – L’ASSOCIATION

 

Article 1 : Dénomination, objet et durée

L’association « Rando-Rhône & Camargue », fondée le 10 octobre 2014, a pour objet la pratique et le développement de la randonnée pédestre, tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement, le tourisme et les loisirs.

Sa durée est illimitée.

 

Elle a été déclarée à la Sous-Préfecture d’Arles, sous le numéro W132004640, le 25 octobre 2014 et modifiée le 14 octobre 2015 sous le nouvel intitulé « Rando-Rhône & Camargue ».

 

Article 2 : Siège social

L’association a son siège chez Monsieur ROMAGNE René, Résidence du Port, porte C, Avenue Reybert à Port-St-Louis du Rhône (13230)

Son siège peut être transféré sur simple décision du conseil d’administration. En cas de changement de département la décision sera prise en Assemblée Générale.

 

Article 3 : Affiliation et déontologie

L’association est affiliée à la Fédération Française de la Randonnée pédestre. Elle s’engage à se conformer aux statuts et aux règlements de la Fédération, ainsi qu’à ceux de son Comité Régional et de son Comité Départemental.

 

Elle s’engage également à respecter la charte de déontologie du sport définie par le Comité National Olympique et Sportif Français.

 

L’association s’interdit toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association.

 

II – LES MEMBRES

 

Article 4 : Composition et adhésion

L’association se compose des :

-          Membres fondateurs : personnes physiques à l’origine de l’association.

-          Membres actifs : personnes physiques à jour de leurs cotisations et participant aux activités.

-          Membres bienfaiteurs : personnes physiques et morales qui s’acquittent d’une cotisation particulière ou verse un don.

-          Membres d’honneur : titre décerné par le Conseil d’administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services constatés par l’association. Ce titre confère aux personnes qui ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenue de payer la cotisation ou un droit d’entrée.

 

Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs peuvent assister à l’assemblée générale mais n’ont pas de voix délibératives.

Toutefois ne sont éligibles à des fonctions d’administrateur que les membres actifs adhérents depuis plus de 6 mois.

 

Article 5 : Adhésion et cotisation

Pour être membre, il faut être âgé de 18 ans minimum et avoir payé la cotisation annuelle. La demande d’adhésion est formulée auprès du Président de l’association.

 

Afin de récompenser le travail de préparation et de communication des randonnées et sorties,  les cotisations seront offertes aux intervenants sur ces secteurs d’activité.

 

Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale.

 

Chaque membre actif doit être titulaire d’une licence IMPN  avec assurance de l’année sportive en cours de la Fédération.

 

Chaque membre actif s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association qui lui sera fourni le jour de son adhésion accompagné des coordonnées du Président et des secrétaires.

 

Article 6 : Radiation

La qualité de membre se perd :

-          par démission par lettre simple adressée au Président de l’association.

-          par décès.

-          par radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non- paiement de la cotisation.

-          Par exclusion prononcée par le Conseil d’administration pour motif grave, notamment par un comportement portant préjudice matériel ou moral à l’association, une infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

 

Le membre intéressé doit avoir été au préalable appelé à fournir des explications, accompagné ou représenté par la personne de son choix, par lettre recommandée avec accusé de réception.

 

III – L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 

Article 7 : Composition, convocation et ordre du jour

L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association, visée à l’article 4, mais seuls ses membres actifs âgés de plus de 18 ans ont le droit  de vote.

 

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, et en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur demande du quart au moins de ses membres adressée au Président et au secrétaire.

 

La convocation est envoyée au moins quinze jours à l’avance par mail ou SMS, l’ordre du jour est joint.

L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration.

Lorsque l’assemblée générale se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l’ordre du jour.

 

Article 8 : Fonctionnement

L’assemblée générale entend le rapport du conseil d’administration sur sa gestion et sur la situation morale et financière de l’association, approuve ou redresse les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

 

L’assemblée générale se prononce sur les modifications des statuts.

 

Ne sont traitées et ne seront valables que les résolutions prises sur les points inscrits à l’ordre du jour. Il est  procédé après épuisement de l’ordre du jour au renouvellement des membres du Conseil d’administration, conformément à la procédure décrite à l’article 9.

 

Les délibérations sont prises, à main levée, à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés. La validité des délibérations requiert la présence de la moitié des membres actifs. Si le quorum n’est pas atteint,  est convoquée une seconde assemblée générale, à quinze jours au moins d’intervalle, avec le même ordre du jour, et qui délibère quel que soit le nombre de membres présents.

 

Il est tenu un procès-verbal de l’assemblée générale signé par le Président et le secrétaire et consigné dans un registre prévu à cet effet.

 

IV – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

Article 9 : Composition

Un égal accès aux femmes et aux hommes aux instances dirigeantes doit être prévu. La composition du conseil d’administration doit notamment refléter la composition de l’assemblée générale

 

L’association est dirigée par un bureau composé de 9 membres, élus pour une durée de quatre ans, par l’assemblée générale. Ses membres sont rééligibles deux fois.

 

Ce bureau sera secondé par une commissions des festivités créée afin d’animer les sorties et soirées organisées avec l’aval du bureau directeur.

 

Une ligne de budget sera attribuée à cette commission.

 

Les électeurs sont les membres titulaires du droit de vote au sens de l’article 7 des présents statuts.

 

Est éligible toute personne physique, âgée de dix-huit ans au moins, membre de l’association, à jour de ses cotisations et titulaire d’une licence  au club d’au moins six mois, jouissant de ses droits civils et politiques.

 

En cas de vacance, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.  Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date où devait expirer le mandat des membres remplacés.

 

Le conseil d’administration peut inviter des « conseillers » à siéger avec voix consultative qui ont des qualités ou des compétences particulièrement intéressantes. Ils sont tenus à une obligation de discrétion

 

 

Article 10 : Fonctionnement et compétences

Le Bureau  se réunit au moins une fois par mois et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou à la demande d’un quart de ses membres adressée au Président ou au secrétaire.

 

La convocation est envoyée au moins quinze jours à l’avance par e-mail, l’ordre du jour est joint. L’ordre du jour est fixé par le Président et le secrétaire. Lorsqu’il se réunit à la demande de ses membres, ceux-ci fixent eux-mêmes l’ordre du jour.

 

Il établit et modifie le règlement intérieur de l’association.

Il est seul habilité à diriger l’association.

 

La présence d’au moins un tiers de ses membres est nécessaire pour la validité des décisions.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le vote est à main levée, sauf circonstances particulières où le vote au scrutin secret parait nécessaire.

 

Tout membre du bureau qui manque, sans excuse pertinente, trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

 

Il est tenu un procès-verbal des réunions signé par le Président et le secrétaire. Ils sont consignés dans un cahier réservé à cet effet et conservé au siège de l’association.

 

V – LE BUREAU

 

Article 11 : Nomination

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres au scrutin secret, son bureau composé d’un président,  d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier. Le bureau est élu pour une durée de quatre ans.

Les membres du bureau sont choisis parmi les membres du conseil d’administration. Les membres sortants sont rééligibles.

 

Article 12 : Compétences

 

Les membres du bureau sont investis des attributions suivantes :

 

-          Le président est chargé d’exécuter les décisions du conseil d’administration et d’assurer le bon fonctionnement de l’association, qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.

 

-          Le président est chargé de déclarer à la Sous-Préfecture d’Arles les modifications des statuts, de la composition du conseil d’administration et du bureau et autres déclarations légales.

 

-          Le vice-président seconde le président dans l’exercice de ses fonctions et le remplace en cas  d’empêchement.

 

-          Le secrétaire est chargé des convocations et de la rédaction des procès-verbaux, de la correspondance et de la tenue du registre prescrit par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.

 

-          Le trésorier tient les comptes de l’association et, sous la surveillance du président, il effectue tous paiements et reçoit toutes sommes.  Il procède avec l’autorisation du conseil, au retrait, au transfert et à l’aliénation de tous biens et valeurs.

 

VI – LES RESSOURCES ET LA GESTION

 

Article  13 : Ressources

 

Les ressources de l’association sont constituées par :

-          Les cotisations des membres.

-          les subventions accordées par l’Etat, les collectivités locales et territoriales et les établissements publics.

-           les revenus du sponsoring publicitaire, établi  avec les partenaires de l’association.

-          les revenus des tombolas et lotos organisés au profit et en partie pour le soutien d’œuvres caritatives.

 

Article  14 : Gestion

 

Pour la transparence de la gestion de l’association :

-          Il est tenu une comptabilité conforme à la réglementation en vigueur, faisant apparaitre annuellement un compte de résultats, le bilan et ses annexes.

-           Le budget  annuel est adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.

-          Les comptes sont soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

-          Tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information à l’assemblée générale la plus proche.

 

Il est justifié chaque année auprès des autorités ayant mandaté des subventions, de l’emploi des fonds provenant de toutes subventions accordées au cours de l’année écoulée.

·          

 

Frais engagés par les bénévoles

L’association est gérée par des bénévoles. Néanmoins chaque administrateur ou animateur peut prétendre au remboursement de frais sur présentation d’un état des dépenses accompagné des justificatifs.

La « politique » d’engagement et de remboursement de frais aux bénévoles est déterminée par l’organe de direction de l’association (conseil d’administration, bureau)

Les barèmes de remboursement fixés par le conseil d’administration sont révisables annuellement. Ils portent sur les points suivants :

a/ Déplacement effectué sur délégation et remboursement des frais réels sur justificatifs.

b/ Pour les sorties hebdomadaires,  les animateurs et animatrices font don à l’association de leurs frais de reconnaissance. (cf. art. 200 du CGI)

c/ Communication téléphonique

d/ Fournitures diverses.

Les cotisations sont appelées à partir du 1er Septembre jusqu’au 15 Octobre au plus tard.

 

VII – MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

 

Article 15 : Modification des statuts

 

Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration ou sur demande, du quart au moins de ses membres, adressée au président et au secrétaire.

 

Dans les deux cas, les propositions de modification sont inscrites à l’ordre du jour et jointes à la convocation de l’assemblée générale.

 

Les modifications sont votées conformément à la procédure prévue aux articles 7 et 8 des présents statuts.

La validité des modifications requiert, la présence des trois quart des membres de l’assemblée générale et la majorité des deux tiers des voix des membres présents et représentés.

 

Article 16 : Dissolution

 

En cas de dissolution de l’association, une assemblée générale est convoquée spécialement à cet effet dans les conditions prévues  aux articles 7 et 8.

La validité de la dissolution requiert la présence de trois quart des membres de l’assemblée générale et la majorité des deux tiers des membres présents et représentés.

 

Une personne chargée de la liquidation des biens de l’association est désignée.

 

L’actif restant ne peut être réparti entre les membres.

Il sera dévolu à une association caritative partenaire et soutenue  par l’association (à ce jour l’AFM  téléthon)

 

Ces statuts ont été modifiés et  adoptés à l’assemblée générale du 16 Septembre 2016

 

Le  Président                                                    Les Secrétaires

 

 

Règlement intérieur

ARTICLE 1 : Objet du règlement intérieur

Le  présent  règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association « RANDO RHONE & CAMARGUE » en précisant les modalités de fonctionnement interne du Club, les règles de détail ou les dispositions sujettes à modifications contextuelles. Il a également pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d’organiser la vie du club dans l’intérêt de tous.

Tout adhérent doit en prendre connaissance et a l’obligation de s’y conformer.

 

ARTICLE 2 : Affiliation

Le club est affilié à la Fédération Francaise de Randonnée Pédestre, sous la licence IMPN ( licence individuelle multiloisirs pleine nature, responsabilité civile + accidents corporels).

 

ARTICLE 3  : Adhérents  

3.1. L’adhésion : C’est un acte volontaire de la part du contractant et une obligation pour participer aux activités du Club. Toute personne désirant adhérer remplit un bulletin d’adhesion, s’acquitte de la cotisation annuelle (période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante) fournit un certificat médical en cours de validité, voir paragraphe 3.4) et souscrit une licence/assurance. L’adhésion n’est admise qu’à partir de l’âge de 18 ans.

3.2. La Cotisation annuelle comprend d’une part le montant de la licence/assurance IMPN, souscrite chaque année auprés de la FFRandonnée et d’autre part le montant destiné au fonctionnement du club pour organiser les activités proposées aux adhérents pour la saison concernée ainsi que l’abonnement pour 4 numéros au magazine « Passion-Rando ».

3.3. La Licence : tous les adhérents doivent obligatoirement souscrire une licence /assurance IMPN de la F F Randonnée. Cette licence/assurance leur permet aussi de pratiquer à titre personnel, hors sorties du club.

3.4. : Le certificat Médical : La délivrance de la licence est obligatoirement subordonnée à la fourniture d’un certificat médical datant de moins d’un an de l’absence de contre-indication à la pratique des activités proposées aux adhérents relevant de la licence IMPN de la FFRandonnée. Ce certificat est valable trois  années.

3.5. Le renouvellement de l’adhésion se fait chaque année à l’aide d’un bulletin d’adhésion.

Tout membre du club n’ayant pas renouvelé son  adhésion au 31 décembre de l’année suivante ne sera plus assuré. De même, tout membre du club n’ayant pas renouvelé son adhésion au 15 octobre de l’année suivante ne recevra plus aucune information ni par courrier, ni par courriel et il ne pourra plus participer aux différentes activités du club.

3.6. Le droit à l’image : chaque adhérent autorise le club à publier des photographies ou des vidéos le concernant prises lors des activités du club. Les adhérents qui ne souhaiteraient pas autoriser le Club a publier ces documents doivent le mentionner expressément  sur le bulletin d’adhésion.

3.7.Les randonnées et autres activités du club sont accessibles aux adhérents à jour de leur cotisation.

A titre exceptionnel, des licenciés d’autres clubs affiliés à  la FFRandonnée pourront participer aux randonnées du club à la condition expresse qu’ils  soient titulaires  de la licence IMPN et à jour de leur cotisation au club.

Avant d’adhérer, il est possible de venir découvrir la pratique de la randonnée au sein du club, lors d’une journée « découverte » désignée par les animateurs responsables. Ces sorties seront identifiées par le sigle « JD » sur le site internet. Les personnes devront obligatoirement s’inscrire au préalable, signaler leur présence le jour de la sortie et respecter intégralement le présent règlement.

 

 

ARTICLE 4 : Engagements des adhérents.

4.1  L’engagement de l’adhérent : chaque adhérent prend l’engagement, lors de son adhésion d’accepter le présent  règlement intérieur.

Un exemplaire de ce document sera remis à chaque adhérent et il est consultable sur le site web du club à l’adresse suivante : www.randorhonecamargue.com

 

ARTICLE 5 : Les activités 

5.1 Une large palette d’activités est proposée aux adhérents : la randonnée pédestre le jeudi après-midi  et le dimanche en journée ou en ½ journée selon les saisons et des sorties VTT.

Les sorties sont étudiées et organisées sous l’autoritité des animateurs diplômés et chaque randonneur doit s’y conformer.

L’association peut également organiser des sorties de plusieurs jours (une nuitée et plus) sous la responsabilité (d’un animateur ou une animatrice) conformément à la convention de coorganisation de séjours et voyages passée entre le club et le CDRP (Comité Départemental de la Randonnée Pédestre) sous la dénomination immatriculation tourisme.

Les sorties week end seront organisées sous la conduite des animateurs diplômés dans la mesure des disponibilités. Elles feront l’objet d’une planification et apparaîtront sur le calendrier. Une participation aux frais sera réclamée pour ces sorties.

Compte tenu des conditions climatiques locales et de la fermeture des massifs en été, les activités  sont suspendues pendant les mois de Juillet et Août. Pour compenser ce manque d’activité, il sera examiné une nouvelle pratique d’été :  la marche aquatique côtière.

5.2. Les calendriers : les calendriers des randonnées seront établis trimestriellement et seront à la disposition des adhérents et consultables sur le site web du club à l’adresse suivante : www.randorhonecamargue.com

Si elles constituent un engagement du club vis-à-vis de ses adhérents, les activités proposées dans les calendriers peuvent faire l’objet de modifications liées à diverses contraintes tant en amont des randonnées que durant celle-ci (voir paragraphe 5.5.).

5.3. La  communication sur les activités : le site WEB, avec les courriels est le moyen principal de communication. Les calendriers des activités et des sorties ainsi que divers articles y sont à votre disposition.

Les sorties spécifiques de week- end et de semaine sont portées à la connaissance des adhérents par courriels.

5.4. La classification des niveaux de difficultés des activités :

Les randonnées et activités proposées sont très variées tant au niveau des difficultés qu’en  kilométrage afin de satisfaire le plus grand nombre de nos adhérents. Les difficutés éventuelles ainsi que les horaires sont précisés dans le programme  des randonnées. Les adhérents sont en possession des informations nécessaires leur permettant de choisir en connaissance de cause celles qui les intéressent et ou qui correspondent à leurs capacités physiques en consultant le site weeb du club afin d’éviter toutes contestations.

5.5. La modification du programme d’une activité : Le club se réserve le droit de modifier ou d’annuler des sorties, notamment en cas de force majeure ou de raison de mauvaises conditions climatiques (état du terrain, alerte orange etc…) De même, sous sa responsabilité, un animateur peut modifier un parcours en fonction des conditions particulières ( météorologie, particularité sur le terrain, état d’un ou de plusieurs participants).

 

ARTICLE 6 : Inscription aux activités exceptionnelles (week-end et autres)

6.1. Les inscriptions se font auprès des secrétaires et ne seront effectives qu’à réception de l’acompte demandé (attention à respecter les dates limites d’inscription données par les organisateurs).

6.2. Heures et lieu de rendez-vous : Tous les départs en randonnée, cyclo ou pédestre, soit en groupe ou  en covoiturage se feront au parking de la Tour St-Louis (Office du Tourisme). Un animateur sera désigné à chaque sortie. Chaque participant doit veiller à arriver ¼ heure avant.

6.3. Désistement sur une sortie WEEK-END. Lors de tout désistement non justifié, une retenue allant de 30  à la totalité du coût du séjour sera effectuée sur l’acompte versé lors de l’inscription ou sur le paiement du séjour effectué avant le départ, retenue corespondant aux frais engagés.

 

 ARTICLE 7 : Le transport : le covoiturage est fortement conseillé.

7.1 .La participation financière au covoiturage lors des sorties est calculée sur la base indicative de remboursement kilométrique donnée par mappy.

7.2. La participation financière à un co-voiturage aller/retour superieure à 150 km fait l’objet d’un chiffrage collectif comprenant tous les véhicules utilisés (frais kilométriques selon la puissance du véhicule, frais d’autoroute).

7.3.Transport collectif : la participation financière fait l’objet d’un chiffrage collectif comprenant tous les vehicules utilisés ( frais de carburant, frais kilometrique ou frais de location, frais d’autoroute).

7.4. La responsabilité des conducteurs : Les chauffeurs sont tenus de respecter le code de la route (permis de conduire , vitesse et alcoolémie,…) Ils engagent leur responsabilité en cas d’accident ou d’infraction aux règles du  code de la route et doivent en assumer les conséquences.

7.5. La réservation des véhicules collectifs : Seuls le Président, le Trésorier et les VIce-Présidents sont habilités à réserver les véhicules collectifs.

 

ARTICLE 8 : L’équipement des adhérents

Les participants doivent être correctement équipés. L’animateur se réserve le droit de refuser tout participant dont l’équipement lui apparaît inadapté à la sortie proposée.

8.1.Les chaussures/vétements : Le randonneur doit être équipé de chaussures et de vêtements appropriés et adaptés aux conditions de terrain, il peut sur ces points se renseigner auprès de l’organisateur. Une deuxième paire de chaussures sera obligatoire afin de préserver les véhicules de covoiturage.

8.2. Les boissons et les aliments : Le randonneur doit se doter de boissons en quantité suffisante afin d’éviter en particulier la désydratation et d’aliments adaptés nécessaires pour randonner dans les meilleures conditions.

8.3. :Pour les cyclos le port du casque est obligatoire.Ils doivent également respecter le code de la route.

8.4. : La pharmacie personnelle d’un adhérent et la prise de médicaments : il est du ressort de chaque participant de disposer de sa pharmacie personnelle et de suivre la posologie prescrite par son médecin en cas de traitement. L’animateur est doté de la trousse de secours de groupe permettant de prévenir  et d’assurer les premiers secours . Chacun veillera à disposer, sur lui, de sa licence, de sa carte vitale, du n° de téléphone d’une personne à prévenir et de son ordonnance médicale en cas de traitement particulier.

 

ARTICLE 9 : La sécurité en randonnée

9.1. Le respect des consignes : chaque participant s’engage à respecter les consignes et les instructions énoncées par l’animateur de la randonnée,  en particulier les consignes de sécurité visant à limiter la mise en danger d’un ou de plusieurs participants. Chaque participant doit rester à la portée de vue de l’animateur, prévenir au moins un autre marcheur en cas d’arrêt momentané et surtout ne doit pas quitter le groupe sans prévenir l’animateur et ne jamais repartir seul au risque de se perdre ou de se blesser.

9.2  Le respect du Code de la route en tant que piéton/randonneur/cyclo.

Chaque participant est tenu de respecter le code de la route, en particulier ce qui a trait au déplacement le long des rues et des routes (article R 412.34 à 43 du code de la route).

 

ARTICLE 10 : L’encadrement des activités (randonnée pédestre, cyclotourisme).

10.1.  L’Encadrement des Activités par des Responsables Diplômés : chaque activité proposée par le club est encadrée par un animateur diplômé ou très exceptionnellement par une personne désignée par le Président.

Les animateurs désignés sont les seuls responsables de la randonnée ou de l’activité, ils ont autorité sur la conduite de celles-ci. Ils peuvent s’adjoindre la collaboration d’un serre-file.

10.2. La formation des encadrants/animateurs : le club encourage la formation d’animateurs de randonnée dispensée par la FFRandonnée. A ce titre, il prend en charge le coût de la formation des adhérents retenus pour participer à celle-ci.

 

ARTICLE 11 : Les bonnes pratiques.

11.1.  L’Etat d’Esprit (La Charte du randonneur).

Chacun s’évertuera à respecter les principes de base permettant de préserver les lieux de pratique de la randonnée :

-          Respectons les espaces protégés,

-          Restons sur les sentiers,

-          Attention à nos semelles,

-          Refermons les clôtures et barrières,

-          Récupérons nos déchets,

-          Protégeons et partageons les espaces naturels  (laissons les fleurs pousser, soyons discrets pour les animaux, évitons de faire des feux),

-          Respectons la propriété d’autrui (récoltes, vignes,  plantations d’arbres fruitiers et autres…., prés de fauche, etc….) et ne cueillons pas les  fruits dans les vignes, les jardins et les vergers (sauf autorisation au préalable du propriétaire).

-          Soyons vigilants ensemble,

-          Partageons nos transports

 

11.2. Les chiens 

Pour des raisons de sécurité, les chiens même tenus en laisse ne sont pas autorisés sur les parcours de randonnées.

 

ARTICLE 12 : Manifestations évènementielles du Club.

Le club organise chaque année plusieurs manifestations ouvertes à tout public. A ce titre une commission d’organisation est mise en place pour gérer ces évènements festifs. Les adhérents sont sollicités pour y apporter leur concours en tant que bénévoles. Une ligne budgétaire sera ouverte pour l’organisation des manifestations évènementielles.

 

ARTICLE 13 : Dommages, pertes  ou vols.

13.1.  Responsabilités de l’association : L’association assume vis-à-vis de ses adhérents qu’elle encadre une obligation de sécurité de moyens, elle doit faire tout son possible pour assurer et veiller à la sécurité des pratiquants.

Elle ne peut être tenue pour responsable en cas de manquement par un adhérent aux articles énoncés dans ce règlement intérieur ou aux consignes données par un encadrant lors d’une sortie.

13.2. Pertes ou vols : Le Club ne peut être en aucun cas tenu pour responsable de perte ou de vol de matériel ou objet personnel lors des activités qu’il organise.

13.3. Dommages aux véhicules personnels : l’assurance de l’Association ne couvre pas les dommages causés aux véhicules personnels des Adhérents lors des activités organisées, y compris le vol d’objets dans les véhicules.

 

ARTICLE 14 : Modification du règlement intérieur

Ce règlement intérieur est établi et validé par l’Assemblée Générale du Club. Il peut-être modifié selon les nécessités d’actualisation.

Le présent règlement intérieur sera consultable sur le site Web, sous un délai de 10 jours suivant la date de la modification à l’adresse suivante : www.randorhonecamargue.com

 

Les adhérents en sont informés par courriels.

 

ARTICLE 15 :  Manquement aux Statuts et au Règlement Intérieur.

Tout manquement aux statuts de l’Association et au règlement intérieur peut faire l’objet d’une délibération pouvant aboutir jusqu'à une exclusion de l’adhérent de l’Association ou à un refus de renouvellement de son adhésion pour la saison suivante.

Le Président,            Les Secrétaires,

 

Ce règlement intérieur a été adopté par l’A.G. 2016

 

 

 

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© Maurice Marioge